Organisation des villes et des villages au début du 18e siècle
Sous l’ancien régime le pouvoir est partagé entre la noblesse et le clergé.
Le seigneur, vassal du roi, distribue les rôles avec l’aval du l’autorité religieuse.
Les fonctions de chacun peuvent varier un peu selon les provinces et même au sien d’une même province
1 Le bailli
Le bailli est un officier royal, souvent issu de la petite noblesse.
Il est nommé par le seigneur et révocable.
Son rôle est défendre les interêts du seigneur et du roi
Il préside le tribunal de haute justice qui juge les crimes et délits graves
Il peut prononcer des peines de mort
les peines encourus sont les suivvantes :
La décapitation pour les nobles
La pendaison pour les meurtres
Le bûcher pour les hérétiques
La roue pour les brigands
l’huile bouillante pour les faux monnayeurs
L’écartelemment por les parrcides
L’appel est possible
Le roi peut execer son droit de grâcepar des lettres de rémossion
2 Le prévôt
Le prévôt est un bougeois nommé par l’evêque. Il est le chef naturel des bourgeois.
Le prévôt doit prêter serment à l’évêque et au seigneur.
Il préside toutes les audiences du conseil municipal.
Le rôle du conseil est principalement consacré à la justice. Il règle les conflits entre les habitants et puni les petits délits
La justice n’est pas gratuite et elle constitue la principale ressource du bailli, du prévôt, du greffier et du pocureur fiscal
Outre la justice, des séances régulières du conseil sont consacrées aux affaires communales.
3 L’échevin
En Alsace au 18e siècle l’échevin est bourgeois, élu, qui participe au conseil communal
4 Le procureur fiscal
Le procureur fiscal est l’officier chargé de défendre les droits du seigneur et du public devant un tribunal. ll est nommé fiscal car le fisc est un privilège du seigneur.
Le procureur fiscal est toujours roturier et sa chage n’est pas transmissible
Laisser un commentaire